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Réglement bibliothèque

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE SPICHEREN

REGLEMENT INTERIEUR

I – Dispositions générales

 

Article 1

La Bibliothèque Municipale de Spicheren est un service public chargé de contribuer à la culture, à l'information, à la documentation et aux loisirs de la population.

Article 2
La Bibliothèque Municipale de Spicheren, qui a l'ambition de répondre aux besoins de tous les groupes d'âge, offre un service de lecture à toute personne de la Commune et des communes environnantes.

Article 3

L'accès à la bibliothèque et la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres et ouverts à tous. La communication de certains documents peut connaître quelques restrictions pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation ou de leur rareté.

Article 4

La consultation des documents est gratuite. Quant au prêt à domicile, il est consenti moyennant une cotisation forfaitaire annuelle dont le montant est déterminé chaque année par le Conseil Municipal. Cette cotisation n'est en aucun cas remboursable.

Article 5

Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.

 

II – Inscriptions

Article 6
Pour s'inscrire à la bibliothèque, l'usager doit justifier de son identité et de son domicile. Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur valable un an. Tout changement de domicile doit être signalé dans les plus brefs délais.

Article 7

 Les enfants et les Jeunes de moins de 18 ans doivent, pour s'inscrire, être munis d'une autorisation écrite de leurs parents.

III – Prêt

Article 8

Le prêt à domicile n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrits. Aux usagers de passage (exemple : vacanciers), un chèque de caution de la valeur du livre sera exigé. Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l'emprunteur.

Article 9

La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place; ils font l'objet d'une signalisation particulière. Sous certaines conditions, le prêt à domicile pourra en être consenti sur autorisation du bibliothécaire.

Article 10

L'usager peut emprunter 3 documents imprimés à la fois pour une durée de 3 semaines. Une prolongation est possible. Dans ce cas, il est nécessaire de prévenir le bibliothécaire. La durée du prêt est ramenée à 2 semaines pour les "nouveautés".

IV – Recommandations et interdictions

Article 11

En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, les responsables de la bibliothèque pourront prendre toutes dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, suspensions du droit au prêt, …).

Article 12

En cas de perte ou de détérioration grave d'un document, l'emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur. En cas de détériorations répétées, l'usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.

 

Article 13

 Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux de la bibliothèque, sauf animation expressément organisée par l'association de gestion de la Bibliothèque Municipale. L'accès de la bibliothèque est interdit aux animaux.

V – Application du règlement

Article 14

Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent règlement. Des infractions graves ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit au prêt et, le cas échéant, de l'accès à la bibliothèque.

Article 15

 Le personnel de la bibliothèque est chargé de l'application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans le local.

 

Fait à Spicheren, le 1er juin 2005.

 

Le Maire

Léon DIETSCH

 

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